La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique, présidée par M. Bruno… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 14 Sep. 2020 au 20 Sep. 2020, ( 20/20 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 en commission des Affaires culturelles (Assemblée nationale)
A partir du lundi 14 septembre 2020 à 17h, la commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale examine les articles du… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-COVID2019, dotée des… Lire la suite
Présentation du rapport de la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales, présidée par M. Patrick Hetzel (LR, Bas-Rhin) et dont… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de… Lire la suite
Convocation de l’Assemblée nationale en session extraordinaire (Paris)
Mardi 15 septembre 2020 à 15h, l’Assemblée nationale est convoquée en session extraordinaire. Consulter l’ordre du jour
Réunion de la mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire (Assemblée nationale)
La mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire, dont les co-rapporteurs sont Mme Barbara Bessot-Ballot (LaREM, Haute-Saône), Mme… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
Adoption et présentation à la presse du rapport d’étape de la mission d’information commune sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis (Assemblée nationale)
À la suite de son adoption par la mission d’information commune sur la réglementation et l’impact des différents usages du… Lire la suite
Cycle d’auditions sur la maladie de Lyme (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or) se réunira, le mercredi 16 septembre 2020 à 9h… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale, présidée par Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM, Haute-Garonne) et dont… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (Assemblée nationale)
3e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de… Lire la suite
Examen du projet de loi organique relatif au CESE (Assemblée nationale)
A partir du mercredi 16 septembre 2020 est discuté en séance publique le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental.
Réunion de la mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la mission d’information sur les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire (Assemblée nationale)
Table ronde de la mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, consacrée aux entreprises du secteur des compléments alimentaires (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
La Mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis formule dix propositions (Communiqué)
L’Assemblée nationale a, au début de l’année 2020, constitué en son sein une mission d’information sur la réglementation et l’impact… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
3e jour de : Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (Assemblée nationale)
4e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les enfants et la jeunesse (Assemblée nationale)
Jeudi 17 septembre 2020, la commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (Assemblée nationale)
5e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de… Lire la suite